Le conseil municipal concerne tous les administrés de Domfront en Poiraie. Nous vous rappelons que les séances du conseil sont publiques. Chaque citoyen est invité à venir y assister pour en savoir plus sur les décisions qui influent sur son quotidien.
Pour plus d’infos : Explications – conseil municipal
Réunions du conseil municipal
2023
Conseil municipal du 30 mars 2023 :
Liste des délibérations :
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en séance du 30 mars 2023
En amont du conseil municipal :
Conseil municipal du 23 février 2023 :
Procès verbal de la séance ordinaire
Liste des délibérations :
- Décisions
- Accord intercréanciers Méth@Domf
- Cerema
- Convention constitutive d’un groupement de commandes pour la réalisation de travaux de fauchage-débroussaillage
- Convention de mise à disposition d’un terrain entre la commune de Domfront en Poiraie et Domfront Tinchebray Interco
- Rapport d’Orientation Budgétaire
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en séance du 23 février 2023
En amont du conseil municipal :
2022
Conseil municipal du 13 décembre 2022 :
Procès verbal de la séance ordinaire
Liste des délibérations
- Décisions
- Budget principal – Décision modificative N°3
- Vente d’une parcelle – Rue du Gué Thibout – Commune de Domfront en Poiraie
- Achat d’une parcelle – Ex Garage Prévost – Commune de Domfront en poiraie
- SD’eau 50 – Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) – Année 2021
- CDC Domfront-Tinchebray Interco – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif (RPQS) – Domfront en Poiraie – Année 2021
- Te61 – Approbation du rapport d’activités 2021
- Avis sur ouverture dominicale
- Voirie – Plan de sobriété éclairage public
- Remplacement d’un agent titulaire par le recrutement d’un agent non permanent
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en séance du 13 décembre 2022 En amont du conseil municipal :
Conseil municipal du 11 octobre 2022 :
Procès verbal de la séance ordinaire
Liste des délibérations :
- Décisions
- Modification des tarifs de location de la salle communale de La Haute-Chapelle, de la salle polyvalente A. Rocton et du CAL à Domfront en Poiraie
- Attribution de subventions dans le cadre du programme rénovation de façades, pose d’enseignes et entretien des pans de bois
- Demande de subvention – Diagnostic d’archéologie préventive
- Vote des subventions, fixation des tarifs et renouvellement des conventions pour la saison culturelle partagée 2022/2023
- Acquisition de terrains – Rue du colombier
- Vente d’un immeuble – 52 rue Barrabé – Commune de Domfront en poiraie
- Acquisition de terrains indivision Richer – Annule et remplace la délibération n°16 du 7 juillet 2022
- Rapport d’activités 2021 – Communauté de communes Domfront-Tinchebray Interco
- Avis sur les ouvertures dominicales 2023
- Avis sur ouverture dominicale – Marchés gourmands
- Te61 : planification de projet d’éffacement de réseau électrique sur la commune de Domfront en Poiraie
- SAS Meth@Domf – Nantissement des parts sociales au capital
- Adhésions de communes au syndicat mixte pour l’informatisation des collectivités (SMICO)
- Retraits de communes du syndicat mixte pour l’informatisation des collectivités (SMICO)
- Convention CD61 – CDC Domfront-Tinchebray-Interco, commune de Domfront en Poiraie et commune de Tinchebray Bocage
- Délibération sollicitant la dénomination de commune touristique
- Création convention entente Bagnoles de l’Orne – Domfront en Poiraie
- Election des membres siègeant à la conférence
- Réseau des médiathèques du Domfrontais – Carte professionnelle gratuite pour les assistantes maternelles
- RIFSEEP – Modification du montant du régime indémnitaire
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en séance du 11 octobre 2022En amont du conseil municipal :
Conseil municipal du 7 juillet 2022 :
Procès verbal de la séance ordinaire
Liste des délibérations :
- Décisions
- Acquisition du bien 12 rue Clément Bigot – Prise en charge des frais d’agence
- Création d’un budget annexe – Panneaux photovoltaïques
- Budget principal – Décision modificative N°2
- Demandes de subvention DETR – Modernisation des équipements de secours incendie
- Demande de subvention – Marchés gourmands et communication
- Autorisation de lancement du marché de prestations intellectuelles – Assistance à maîtrise d’ouvrage conduite d’opération pour le projet de halle gourmande
- Autorisation de lancement du marché de maîtrise d’oeuvre pour le projet de halle gourmande
- Autorisation de lancement du marché de prestations intellectuelles – Muséographie pour le projet de développement touristique
- Gîte rural de La Haute-Chapelle – Modification de tarif et du montant de la caution
- Renforcement de la saison culturelle – Demande de subvention à la région
- Théâtre municipal – Demande d’aide à l’aménagement et à l’équipement des lieux de spectacle et de création à la région
- Acquisition de terrains consorts Brodin
- Acquisition de terrains consorts Alasseur
- Acquisition de terrains indivision Richer
- Vente d’une parcelle aux ambulances Cosneau
- Mise en place du service civique
- Commissions municipales – Intégration d’une conseillère municipale
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal en séance du 7 juillet 2022
En amont du conseil municipal :
- Les projets de délibérations
- Parcelle cadastrée section CP n°350
- Extrait du plan cadastral : Terrains Impasse Daligny, section AL n°16 et n°65
- Plan pour les terrains (Pré de la Ferme, La Raterie, Champ Passais, La Gare, La Rouge Motte).
- Extrait du plan cadastral : Terrains Impasse Daligny, section AL n°40 et n°42
Conseil municipal du 5 mai 2022 :
Compte-rendu du conseil municipal du 5 mai 2022
Conseil municipal du 30 mars 2022 :
Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2022
Conseil municipal du 17 février 2022 :
Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2022
2021
Compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 19 octobre 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 22 juillet 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2021
Compte-rendu du conseil municipal du 15 avril 2021
2020
Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 29 octobre 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 17 septembre 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 30 juillet 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 18 juin 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 4 juin 2020
Compte-rendu du conseil municipal du 28 mai 2020
2019
Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 13 novembre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 17 octobre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 5 septembre 2019
Compte rendu du conseil municipal du 11 juillet 2019
Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2019
Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2019
2018
Compte rendu du conseil municipal du 18 décembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 25 octobre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 19 juillet 2018
Compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2018
2017
Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017
Réunion du conseil municipal du 14 décembre 2017
Réunion du conseil municipal du 14 octobre 2017
Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2017
Réunion du conseil municipal du 5 octobre 2017
Compte rendu du conseil municipal du 20 juillet 2017
Réunion du conseil municipal du 20 juillet 2017
Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2017
Compte rendu du conseil municipal du 30 mai 2017
Réunion du conseil municipal du 30 mai 2017
Réunion du conseil municipal du 12 avril 2017
Compte rendu du conseil municipal du 30 mars 2017
Réunion du conseil municipal du 30 mars 2017
2016
Compte rendu du conseil municipal du 13 décembre 2016
Réunion du conseil municipal du 13 décembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2016
Réunion du conseil municipal du 8 décembre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016
Réunion du conseil municipal du 27 octobre 2016
Compte rendu du conseil municipal du 29-09-2016
Réunion du conseil municipal du 29 septembre 2016
Réunion du Conseil Municipal du 21 juillet 2016
Réunion du Conseil Municipal du 19 mai 2016
Réunion du Conseil Municipal du 7 avril 2016
Réunion du Conseil Municipal du 23 février 2016